Mentions légales
- Mentions légales du site www.ITmunity.com
Mentions légales en date 01/09/2022
Le présent site Internet, accessible à partir de l’URL https://www.ITmunity.com/ est la propriété de et est édité par :
ITmunity, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro B 881 946 115, dont le siège social est situé : 13 RUE DE L’HOPITAL 79300 BRESSUIRE. ITmunity représentée par son Président Samuel Chesnel.
N° de TVA intracommunautaire : FR09881946115
Téléphone : 09 72 50 16 16
Adresse mail : contact@itmunity.com
Directeur de la publication : Samuel Chesnel
- Hébergement du site
Le Site est hébergé par ITsense
5 Place du Docteur Mr.Barillet
79300 BRESSUIRE
Tél. : 09 72 50 16 16
Un interlocuteur privilégié en matière de protection des données à votre disposition pour répondre à toute question à l’adresse mail contact@itmunity.com
- Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable de la société ITmunity.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du site et de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société ITmunity, est interdite, engagerait la responsabilité de son auteur et constituerait une contrefaçon notamment sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la société ITmunity et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société ITmunity et/ ou de ses partenaires sont prohibées, en application de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.